Déclaration d’accessibilité

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site web : https://www.oxybul.com/

État de conformité

Oxybul est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité. Les non-conformités sont en cours d’énumération.

Résultats des tests

L’audit de conformité au RGAA 4.1.2 est en cours.

Contenus non accessibles

Les contenus non accessibles sont en cours d'énumération.

Établissement de cette déclaration d’accessibilité

Cette déclaration a été établie le 26 juin 2025.

Technologies utilisées pour la réalisation du site web :

• HTML5
• CSS3
• Javascript
• SVG

Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site web pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
Envoyer un message

Voies de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site web un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

• Écrire un message au Défenseur des droits
• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) :
  
  Défenseur des droits
  Libre réponse 71120
  75342 Paris CEDEX 07